Mercredi 14 mai 2025 à 18 h 30, salle Cézanne 1er étage de l'Espace Maurice Fost
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu du Conseil du Municipal du 9 avril 2025
1. Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L. 2342-2 du CGCT.
Rapporteur : Béatrice Loison
Rapporteur : Béatrice Loison
2. Demande de contribution financière de la Communauté d’Agglomération du Gard-Rhodanien dans le cadre du fonds de Concours 2025.
Rapporteur : Béatrice Loison
3. Demande de contribution financière au Département dans le cadre d’un aménagement à vocation touristique : Restauration et valorisation de Patrimoine Vernaculaire de six croix champêtres.
Rapporteur : Béatrice Loison
4. Déclaration d’Intérêt Général et d’Urgence (DIGU) dans le cadre de la réalisation d’une piste DECI de bouclage.
Rapporteur : Sylvie Étroit
5. Versement du solde relatif à l’avenant numéro 1 de la convention pré-opérationnelle signé avec l’Établissement Public Foncier (EPF) 0716GA2021 pour l’acquisition de la propriété préemptée par ce dernier le 28 octobre 2021
Rapporteur : Gérard Estelle
6. Validation du bail pour le rez-de-chaussée de l’ancienne Auberge Lou Caleou avec l’entreprise Toqu’&Traiteur.
Rapporteur : Gérard Estelle
7. Déclassement et division d'une voie communale en vue de cessions/acquisitions
Rapporteur : Thierry Loison